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Marques déposées par madame Evelyne PASSEMARD
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Les Graffilaines de Berthe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Graffilaines de Berthe
Mme. Evelyne PASSEMARD

Numéro de dépôt :
4225928
Date de dépôt :
15/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2025
Les Graffilaines de Berthe de Evelyne PASSEMARD

Présentation de la marque Les Graffilaines de Berthe

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2015 par madame Evelyne PASSEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Graffilaines de Berthe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est madame Evelyne PASSEMARD domicilié(e) 27 Rue des Blanches - 63570 - LAMONTGIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Evelyne PASSEMARD domicilié(e) 27 Rue des Blanches - 63570 - LAMONTGIE - France.

La marque Les Graffilaines de Berthe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Graffilaines de Berthe arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.


Mme. Evelyne PASSEMARD - 27 Rue des Blanches - 63570 - LAMONTGIE - France


Mme. Evelyne PASSEMARD - 27 Rue des Blanches - 63570 - LAMONTGIE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).