Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'amande dans tous ses états
Evelyne NOUCHI
Pierre SILVAIN

Numéro de dépôt :
3690182
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'amande dans tous ses états de Evelyne NOUCHI

Présentation de la marque L'amande dans tous ses états

Déposée le 9 novembre 2009 par Evelyne NOUCHI et Pierre SILVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'amande dans tous ses états »

Les déposants sont Evelyne NOUCHI domicilié(e) Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France et Pierre SILVAIN domicilié(e) Route de Pernes - 84210 - SAINT DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne NOUCHI domicilié(e) Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 41

Evelyne NOUCHI a également déposé les autres marques suivantes : AMANDES ET TRADITIONS , VERAMAND


Evelyne NOUCHI - Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France

Pierre SILVAIN - Route de Pernes - 84210 - SAINT DIDIER - France


Evelyne NOUCHI - Le Moulin Vieux Route de Lurs - 04300 - SIGONCE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 22 juin 2010 - Rejet total n°526256 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-22

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Tous produits cosmétiques, savons, parfums, crèmes et huiles contenant ou à bases d'amandes ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sur le thème des amandiers et des amandes.