Déposée le 14 octobre 1986 par Evelyne MARTELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BANDE A PATMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Evelyne MARTELLI, domicilié(e) 114, Vallon de la Grave, Les Michels, 13790 PEYNIER Henry GIORGI,114, Vallon de la Grave, 13790 PEYNIER. - France.
La marque LA BANDE A PATMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BANDE A PATMO est expirée depuis le 14 octobre 1996.
Evelyne MARTELLI - 114, Vallon de la Grave, Les Michels, 13790 PEYNIER Henry GIORGI,114, Vallon de la Grave, 13790 PEYNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Vêtements, chaussures, chapellerie, tissus et produits textiles, dentelles et broderies, rubans et lacets, jeux jouets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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