Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Papl'Arts Galerie
Evelyne MACHETEL

Numéro de dépôt :
3833600
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
Papl\'Arts Galerie de Evelyne MACHETEL

Présentation de la marque Papl'Arts Galerie

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par Evelyne MACHETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papl'Arts Galerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Evelyne MACHETEL domicilié(e) 24 rue cor de nostra dona - 34150 - SAINT GUILHEM LE DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne MACHETEL domicilié(e) 24 rue cor de nostra dona - 34150 - SAINT GUILHEM LE DESERT - France.

La marque Papl'Arts Galerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papl'Arts Galerie est expirée depuis le 23 mai 2021.


Evelyne MACHETEL - 24 rue cor de nostra dona - 34150 - SAINT GUILHEM LE DESERT - France


Evelyne MACHETEL - 24 rue cor de nostra dona - 34150 - SAINT GUILHEM LE DESERT - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Éducation ; divertissement ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Organisation de manifestations artistiques : expositions, conférences-débats, événements dans le domaine des arts, de la littérature et de la philosophie.