Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART DIST
Mme. Evelyne LE STRAT
M. Gérald FLEURY

Numéro de dépôt :
4353814
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
ART DIST de Evelyne LE STRAT

Présentation de la marque ART DIST

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par madame Evelyne LE STRAT et monsieur Gérald FLEURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART DIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Les déposants sont madame Evelyne LE STRAT domicilié(e) 31 Chemin des Champs Roger - 78360 - MONTESSON - France et monsieur Gérald FLEURY domicilié(e) 31 Chemin des Champs Roger - 78360 - MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Evelyne LE STRAT domicilié(e) 31 Chemin des Champs Roger - 78360 - MONTESSON - France.

La marque ART DIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DIST arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.


Mme. Evelyne LE STRAT - 31 Chemin des Champs Roger - 78360 - MONTESSON - France

M. Gérald FLEURY - 31 Chemin des Champs Roger - 78360 - MONTESSON - France


Mme. Evelyne LE STRAT - 31 Chemin des Champs Roger - 78360 - MONTESSON - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .