Déposée par voie électronique le 2 avril 2017 par madame EVELYNE JOUAN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMDA TS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON 16 VAL ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-16 du 21 avril 2017.
Les déposants sont madame EVELYNE JOUAN domicilié(e) 36 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LMDA TS domicilié(e) 1 RUE FREDERIC LE GUYADER - 22000 - SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EVELYNE JOUAN domicilié(e) 36 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France.
La marque MAISON 16 VAL ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON 16 VAL ANDRE arrivera à expiration en date du 2 avril 2027.
EVELYNE JOUAN a également déposé les autres marques suivantes : EJ INTERIEUR
Mme. EVELYNE JOUAN - 36 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France
LMDA TS, SARL - 1 RUE FREDERIC LE GUYADER - 22000 - SAINT BRIEUC - France - SIREN 8
Mme. EVELYNE JOUAN - 36 RUE YVONNE JEAN HAFFEN - 22400 - LAMBALLE - France
Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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