LES HORTS DU VERSEAU
Présentation de la marque LES HORTS DU VERSEAU
Déposée le 13 novembre 1992 par Evelyne et Jean MAGUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HORTS DU VERSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HORTS DU VERSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442303.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HORTS DU VERSEAU est expirée depuis le 13 novembre 2002.
Evelyne et Jean MAGUER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47