Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERBE DE GRACE
Evelyne et Jean MAGUER

Numéro de dépôt :
92442304
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque L'HERBE DE GRACE

Déposée le 13 novembre 1992 par Evelyne et Jean MAGUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HERBE DE GRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est Evelyne et Jean MAGUER, domicilié(e) Gential, 24520 Liorac sur Louyre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICHON Evelyne Epouse MAGUER - France.

La marque L'HERBE DE GRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERBE DE GRACE est expirée depuis le 13 novembre 2002.

Evelyne et Jean MAGUER a également déposé les autres marques suivantes : LES HORTS DU VERSEAU


Evelyne et Jean MAGUER - Gential, 24520 Liorac sur Louyre - France


PICHON Evelyne Epouse MAGUER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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