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Marques déposées par madame Evelyne de Pontbriand
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Académie du Chenin (Pineau de Loire, Plant d'Anjou, Pineau de Savennieres)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Académie du Chenin (Pineau de Loire, Plant d'Anjou, Pineau de Savennieres)
Mme. Evelyne de Pontbriand
M. Patrick Baudouin

Numéro de dépôt :
4343440
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Académie du Chenin (Pineau de Loire, Plant d\'Anjou, Pineau de Savennieres) de Evelyne de Pontbriand

Présentation de la marque Académie du Chenin (Pineau de Loire, Plant d'Anjou, Pineau de Savennieres)

Déposée par voie électronique le 6 mars 2017 par madame Evelyne de Pontbriand et monsieur Patrick Baudouin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie du Chenin (Pineau de Loire, Plant d'Anjou, Pineau de Savennieres) »

Les déposants sont madame Evelyne de Pontbriand domicilié(e) Chateau des Vaults, 1 place du Mail - 49170 - Savennières - France et monsieur Patrick Baudouin domicilié(e) Domaine Patrick Baudouin, lieu dit Princé - 49490 - Chaudefonds sur Layon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Académie du chenin, Mme. Evelyne de Pontbriand domicilié(e) Chateau des Vaults, 1 place du Mail - 49170 - SAVENNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Evelyne de Pontbriand - Chateau des Vaults, 1 place du Mail - 49170 - Savennières - France

M. Patrick Baudouin - Domaine Patrick Baudouin, lieu dit Princé - 49490 - Chaudefonds sur Layon - France


Académie du chenin, Mme. Evelyne de Pontbriand - Chateau des Vaults, 1 place du Mail - 49170 - SAVENNIERES - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743171 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .