Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sources pour une vie reliée
Mme. EVELYNE CHEVILLAT

Numéro de dépôt :
4124399
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2024
Sources pour une vie reliée de EVELYNE CHEVILLAT

Présentation de la marque Sources pour une vie reliée

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2014 par madame EVELYNE CHEVILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sources pour une vie reliée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est madame EVELYNE CHEVILLAT domicilié(e) chez M. ZAPPA, chemin du fort, Pierre Chatel - 01300 - virignin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. EVELYNE CHEVILLAT domicilié(e) chez M. ZAPPA, chemin du fort, Pierre Chatel - 01300 - virignin - France.

La marque Sources pour une vie reliée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sources pour une vie reliée est expirée depuis le 9 octobre 2024.

EVELYNE CHEVILLAT a également déposé les autres marques suivantes : les Fleurs du Vivant , A Ciel ouvert


Mme. EVELYNE CHEVILLAT - chez M. ZAPPA, chemin du fort, Pierre Chatel - 01300 - virignin - France


Mme. EVELYNE CHEVILLAT - chez M. ZAPPA, chemin du fort, Pierre Chatel - 01300 - virignin - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

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