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Marques déposées par Evelyne CHEVILLAT
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SOURCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOURCES
Evelyne CHEVILLAT

Numéro de dépôt :
3453985
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/10/2016
SOURCES de Evelyne CHEVILLAT

Présentation de la marque SOURCES

Déposée le 3 octobre 2006 par Evelyne CHEVILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOURCES »

Le déposant est Evelyne CHEVILLAT domicilié(e) 30 DOMAINE DE CHARDENOUX,71500 BRUAILLES - 71500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evelyne CHEVILLAT domicilié(e) 30 DOMAINE DE CHARDENOUX,71500 BRUAILLES - 71500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCES est expirée depuis le 3 octobre 2016.


Evelyne CHEVILLAT - 30 DOMAINE DE CHARDENOUX,71500 BRUAILLES - 71500 - France


Evelyne CHEVILLAT - 30 DOMAINE DE CHARDENOUX,71500 BRUAILLES - 71500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.