PLUS VALUES
Présentation de la marque PLUS VALUES
Déposée le 15 novembre 2011 par la société EVELYNE BOURQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUS VALUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLUS VALUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS VALUES est expirée depuis le 15 novembre 2021.
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 11 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°664662 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11