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Marques déposées par madame Evelyne BERREBI-CHEVALLIER
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CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches
Madame Evelyne BERREBI-CHEVALLIER

Numéro de dépôt :
4248463
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2026
CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches de Evelyne BERREBI-CHEVALLIER

Présentation de la marque CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches

Déposée le 11 février 2016 par madame Evelyne BERREBI-CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est madame Evelyne BERREBI-CHEVALLIER domicilié(e) 45 route d'Orsay - 91460 - MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTE QUALITÉ Câlins Matins crèches arrivera à expiration en date du 11 février 2026.


Madame Evelyne BERREBI-CHEVALLIER - 45 route d'Orsay - 91460 - MARCOUSSIS - France


Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Ecoles maternelles [éducation]. Services d'écoles [éducation] ; services d'éducation physique ; enseignement de la gymnastique ; services d'examens pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; location de matériel de jeux ; organisation et conduite d'ateliers de formation.

Contrôle qualité.

Services de crèches d'enfants ; services de camps de vacances [hébergement]. Services de cantines.