Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Ségolène
Mme. Evelyne Béranger

Numéro de dépôt :
4224320
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
Le Ségolène de Evelyne Béranger

Présentation de la marque Le Ségolène

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par madame Evelyne Béranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Ségolène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est madame Evelyne Béranger domicilié(e) 1445 chemin de Bourdilhan - 30200 - Bagnols sur Cèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Evelyne Béranger domicilié(e) 1445 chemin de Bourdilhan - 30200 - Bagnols sur Cèze - France.

La marque Le Ségolène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ségolène arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.


Mme. Evelyne Béranger - 1445 chemin de Bourdilhan - 30200 - Bagnols sur Cèze - France


Mme. Evelyne Béranger - 1445 chemin de Bourdilhan - 30200 - Bagnols sur Cèze - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Sacs.