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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA
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NOTRE BAGUETTE LA GOURMANDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE BAGUETTE LA GOURMANDE
EVELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
97706789
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2027

Présentation de la marque NOTRE BAGUETTE LA GOURMANDE

Déposée le 28 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTRE BAGUETTE LA GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA domicilié(e) Moulin de la Renardière, La Varenne, 49270 ORÉE D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 619 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque NOTRE BAGUETTE LA GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE BAGUETTE LA GOURMANDE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

EVELIA a également déposé les autres marques suivantes : LA PAN'EOLE , L AMI DU VILLAGE PARTAGEONS PLUS QUE DU PAIN , EVA , MOULIN DE JUGON-LES-LACS , MOULIN D ANDREZE , L'AMIE DU VILLAGE , LES FARINES D'AUJOURD'HUI , PAIN MEUNIER , IOT Mesh , MOULIN DE MOISDON-LA-RIVIERE


EVELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Moulin de la Renardière, La Varenne, 49270 ORÉE D'ANJOU - France - SIREN 380619759


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351509 - Publication au BOPI 2007-09-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Inscription le 27 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442857 - Publication au BOPI 2006-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 27 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°442858 - Publication au BOPI 2006-10-27

Inscription le 29 septembre 2008 - Changement de dénomination n°481385 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2017 n°2653086 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-28

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.