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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA
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MOULIN DU CHAMPINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DU CHAMPINEL
EVELIA, Société par actions simplifiée, Moulin de la Renardière

Numéro de dépôt :
3848005
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2021
MOULIN DU CHAMPINEL de EVELIA

Présentation de la marque MOULIN DU CHAMPINEL

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN DU CHAMPINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA domicilié(e) - 49270 - LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 619 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque MOULIN DU CHAMPINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DU CHAMPINEL est expirée depuis le 22 juillet 2021.

EVELIA a également déposé les autres marques suivantes : LA PAN'EOLE , L AMI DU VILLAGE PARTAGEONS PLUS QUE DU PAIN , EVA , MOULIN DE JUGON-LES-LACS , MOULIN D ANDREZE , L'AMIE DU VILLAGE , LES FARINES D'AUJOURD'HUI , PAIN MEUNIER , IOT Mesh , MOULIN DE MOISDON-LA-RIVIERE


EVELIA, Société par actions simplifiée, Moulin de la Renardière - 49270 - LA VARENNE - France - SIREN 380619759


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 22 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586918 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, levain, sandwichs, pizza, crêpe (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, pâtes alimentaires, ferments pour pâte ; flocons d'avoine, bouillie de farine à l'eau ou au lait, flocons de céréales séchés, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; extrait de malt pour l'alimentation humaine ; fécule à usage alimentaire ; fleur de farine ; produit de minoterie ; orge égrugé ou mondé ; boisson à base de céréales ; glace comestible. ;

Boisson à base de céréales ; glace comestible.