Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEL BIO FARINES & CEREALES BIO
EVELIA

Numéro de dépôt :
4563680
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
MEL BIO FARINES & CEREALES BIO de EVELIA

Présentation de la marque MEL BIO FARINES & CEREALES BIO

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEL BIO FARINES & CEREALES BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est EVELIA domicilié(e) Moulin de la Renardière - 49270 - Orée d'Anjou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Elli Eliette VELISSAROPOULOS domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque MEL BIO FARINES & CEREALES BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEL BIO FARINES & CEREALES BIO arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.

EVELIA a également déposé les autres marques suivantes : LA PAN'EOLE , L AMI DU VILLAGE PARTAGEONS PLUS QUE DU PAIN , L'AMIE DU VILLAGE , LES FARINES D'AUJOURD'HUI , LES MOULINS EVELIA LES FARINES D AUJOURD HUI , L AMI DU VILLAGE TONIQUE , Valépi , LA GATELLE , L AMI DU VILLAGE , FARINE DE LA VALLEE


EVELIA - Moulin de la Renardière - 49270 - Orée d'Anjou - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Elli Eliette VELISSAROPOULOS - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiserie, gâteaux ; beignets ; biscuits ; biscottes ; sandwiches ; pizzas ; levure, poudre pour faire lever ; ferments pour pâte ; sel, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Produits agricoles à l'état brut et non transformés céréales et graines (semences), aliments pour les animaux, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Services de meunerie suivant le mode de production et de transformation biologique.