Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AMI DU VILLAGE BELLE AGRI
EVELIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3954694
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
L AMI DU VILLAGE BELLE AGRI de EVELIA

Présentation de la marque L AMI DU VILLAGE BELLE AGRI

Déposée le 19 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L AMI DU VILLAGE BELLE AGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA domicilié(e) MOULIN DE LA RENARDIERE - 49270 - LA VARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 619 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque L AMI DU VILLAGE BELLE AGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AMI DU VILLAGE BELLE AGRI est expirée depuis le 19 octobre 2022.

EVELIA a également déposé les autres marques suivantes : LA PAN'EOLE , L AMI DU VILLAGE PARTAGEONS PLUS QUE DU PAIN , EVA , MOULIN DE JUGON-LES-LACS , MOULIN D ANDREZE , L'AMIE DU VILLAGE , LES FARINES D'AUJOURD'HUI , PAIN MEUNIER , IOT Mesh , MOULIN DE MOISDON-LA-RIVIERE


EVELIA, Société par actions simplifiée - MOULIN DE LA RENARDIERE - 49270 - LA VARENNE - France - SIREN 380619759


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; gâteaux ; beignets ; biscuits ; biscottes ; sandwiches ; pizzas ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; sucre, miel, sirop de mélasse ; épices ;

Meunerie.