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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA
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FARINE DES MOINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FARINE DES MOINES
EVELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1634293
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/12/2030
FARINE DES MOINES de EVELIA

Présentation de la marque FARINE DES MOINES

Déposée le 11 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FARINE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA domicilié(e) MOULIN DE LA RENARDIÈRE LA VARENNE, 49270 ORÉE D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 619 759 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France.

La marque FARINE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FARINE DES MOINES arrivera à expiration en date du 11 décembre 2030.

EVELIA a également déposé les autres marques suivantes : LA PAN'EOLE , L AMI DU VILLAGE PARTAGEONS PLUS QUE DU PAIN , EVA , MOULIN DE JUGON-LES-LACS , MOULIN D ANDREZE , L'AMIE DU VILLAGE , LES FARINES D'AUJOURD'HUI , PAIN MEUNIER , IOT Mesh , MOULIN DE MOISDON-LA-RIVIERE


EVELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - MOULIN DE LA RENARDIÈRE LA VARENNE, 49270 ORÉE D'ANJOU - France - SIREN 380619759


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09

Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187379 - Publication au BOPI 2000-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489888 - Publication au BOPI 2009-01-27

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454276 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568700 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761870 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Farine