FARINE DE LA VALLEE
Présentation de la marque FARINE DE LA VALLEE
Déposée le 30 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FARINE DE LA VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FARINE DE LA VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FARINE DE LA VALLEE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2026.
EVELIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326342 - Publication au BOPI 2006-10-31
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation n°2081156 - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 2 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402187 - Publication au BOPI 2004-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25
Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489888 - Publication au BOPI 2009-01-27
Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568700 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627699 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12