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Marques déposées par l'association loi 1901 EVEIL LOI 1901
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EVEIL ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVEIL ASSOCIATION
ASSOCIATION EVEIL LOI 1901

Numéro de dépôt :
93485515
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque EVEIL ASSOCIATION

Déposée le 29 septembre 1993 par l'association loi 1901 EVEIL LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVEIL ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 EVEIL LOI 1901 domicilié(e) 5, Av. Jean Moulin, 78360 MONTESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION EVEIL - France.

La marque EVEIL ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEIL ASSOCIATION est expirée depuis le 29 septembre 2003.


ASSOCIATION EVEIL LOI 1901 - 5, Av. Jean Moulin, 78360 MONTESSON - France


ASSOCIATION EVEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Organisation et réalisation de conférences, d'expositions, d'animations, de formations à buts culturels ou éducatifs