Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPILLON
Eve CAZZANI

Numéro de dépôt :
3626146
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2019
PAPILLON de Eve CAZZANI

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2009 par Eve CAZZANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPILLON »

Le déposant est Eve CAZZANI domicilié(e) 42 rue Santos Dumont,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 30 janvier 2019.


Eve CAZZANI - 42 rue Santos Dumont,75015 PARIS - 75015 - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 17 mars 2010 - Renonciation partielle n°519075 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Inscription le 25 janvier 2011 - Concession de licence n°541061 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement), sous-vêtements.