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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVCO
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TTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TTS
EVCO, SA

Numéro de dépôt :
3010713
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
Date d'expiration :
28/01/2020

Présentation de la marque TTS

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) EVCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « TTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVCO domicilié(e) LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 096 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVCO domicilié(e) LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TTS est expirée depuis le 28 janvier 2020.

EVCO a également déposé les autres marques suivantes : 210 , TPS/G , TDE , SM , POLON , ORIGIN EASY , GRC , EVCO , EV85 , TTU


EVCO, SA - LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France - SIREN 312096910


EVCO - LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442759 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Produits bruts en élastomères et matières thermoplastiques Demi-produits et produits finis en élastomères et matières thermoplastiques Joints d'étanchéité en élastomères et matières thermoplastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.