Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) EVCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVCO domicilié(e) LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 096 910 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVCO domicilié(e) LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France.
La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVCO, SA - LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France - SIREN 312096910
EVCO - LIEUDIT LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442765 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08
Produits bruts en élastomères et matières thermoplastiques. Demi-produits en élastomères et matières thermoplastiques. Joints d'étanchéité en élastomères et matières thermoplastiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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