Déposée le 26 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) EVCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVCO domicilié(e) 5 LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 096 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVCO, M. DEHORS DAVID domicilié(e) 5 LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France.
La marque BETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVCO, SA - 5 LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France - SIREN 312096910
EVCO, M. DEHORS DAVID - 5 LES PETITES ROCHES - 38460 - TREPT - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Elastomères et, ou thermoplastiques à l'état brut. Joints d'étanchéité en élastomères et, ou thermoplastiques. Recherche et développement de joints d'étanchéité et de pièces spéciales en élastomères et, ou thermoplastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Elastomères et, ou thermoplastiques à l'état brut. Joints d'étanchéité en élastomères et, ou thermoplastiques. Recherche et développement de joints d'étanchéité et de pièces spéciales en élastomères et, ou thermoplastiques ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; Elastomères et, ou thermoplastiques à l'état brut. Joints d'étanchéité en élastomères et, ou thermoplastiques. Recherche et développement de joints d'étanchéité et de pièces spéciales en élastomères et, ou thermoplastiques.
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