Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMAcollection
SARL EVBD, SARL

Numéro de dépôt :
3885082
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
HOMAcollection de EVBD

Présentation de la marque HOMAcollection

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVBD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMAcollection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVBD domicilié(e) 2 Rue Four des Flammes - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 046 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EVBD, Mle Valdebouze Elsa domicilié(e) 2 Rue Four des Flammes - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque HOMAcollection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMAcollection est expirée depuis le 28 décembre 2021.


SARL EVBD, SARL - 2 Rue Four des Flammes - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 439046780


SARL EVBD, Mle Valdebouze Elsa - 2 Rue Four des Flammes - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 26 mars 2012 - Retrait partiel n°572340 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

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