HOMAcollection
Présentation de la marque HOMAcollection
Déposée le 28 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVBD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOMAcollection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOMAcollection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMAcollection est expirée depuis le 28 décembre 2021.
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 26 mars 2012 - Retrait partiel n°572340 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29