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Marques déposées par Evaux Santé Développement
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Evaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Evaux
Evaux Santé Développement

Numéro de dépôt :
4599569
Date de dépôt :
17/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2029
Evaux de Evaux Santé Développement

Présentation de la marque Evaux

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2019 par Evaux Santé Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Evaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est Evaux Santé Développement domicilié(e) La Buxerette3 - 23480 - Saint Sulpice les Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1963, Monsieur Henri Simon domicilié(e) La Buxerette3 - 23480 - Saint Sulpice les Champs - France.

La marque Evaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evaux arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.

Evaux Santé Développement a également déposé les autres marques suivantes : Evaux La Source


Evaux Santé Développement - La Buxerette3 - 23480 - Saint Sulpice les Champs - France


1963, Monsieur Henri Simon - La Buxerette3 - 23480 - Saint Sulpice les Champs - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 14 septembre 2020 - Rejet partiel n°795112 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-14

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.