SARL EVATEX SARL FATEX Francis THIRION SARL GAELLIQUE SA E.T.E. SARL REGINE CONFECTION SA CHANTECLAIR SARL OREV SARL DRD SARL JOURNE & LEFEVRE
Numéro de dépôt :
94551725
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
23/12/2004
Présentation de la marque FILIERE 10
Déposée le 23 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVATEX, la Société à Responsabilité Limité (SARL) FATEX, Francis THIRION, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAELLIQUE, SA E.T.E, la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGINE CONFECTION, SA CHANTECLAIR, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREV, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRD, la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOURNE & LEFEVRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « FILIERE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVATEX domicilié(e) 46 Avenue du Gal Leclerc, 10300 Sainte Savine - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) FATEX domicilié(e) 1 Rue de la Filature, 10260 Virey sous bar - France, Francis THIRION, domicilié(e) Rue Blaise Pascal, 10430 Rosières - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAELLIQUE domicilié(e) 20 Rue du Frêne, 10390 Verrières - France, SA E.T.E., domicilié(e) 28 Rue des Frères Michelin B.P. 94, 10600 La Chapelle St Luc - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGINE CONFECTION domicilié(e) 28 Rue des Frères Michelin B.P. 94, 10600 La Chapelle St Luc - France, SA CHANTECLAIR, domicilié(e) Zone Artisanale, 10120 Saint Pouange - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) OREV domicilié(e) ZI Des Prés de Lyon 52 Rue J.B. Colbert, 10600 La Chapelle St Luc - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRD domicilié(e) Parc d'Activités Savipol B.P. 7, 10300 Sainte Savine - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOURNE & LEFEVRE domicilié(e) 12 Rue Benoit Mâlon B.P. 22, 10301 Ste Savine Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOURNE & LEFEVRE Mr C.A. LEFEVRE - France.
La marque FILIERE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL JOURNE & LEFEVRE - 12 Rue Benoit Mâlon B.P. 22, 10301 Ste Savine Cedex - France - SIREN 3
SARL JOURNE & LEFEVRE Mr C.A. LEFEVRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Gestion et administration des affaires commerciales, travail de bureau Teinture et traitement de tissus
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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