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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVASOL
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EVABATI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVABATI
EVASOL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3808130
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/02/2021
EVABATI de EVASOL

Présentation de la marque EVABATI

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVASOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EVABATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVASOL domicilié(e) 1111 Chemin de la Bruyère ZAC du Sans Soucis - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque EVABATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVABATI est expirée depuis le 21 février 2021.


EVASOL, Société par Actions Simplifiée - 1111 Chemin de la Bruyère ZAC du Sans Soucis - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 494887458


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Conseils et études en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production, de la distribution et des économies d'énergie ; études techniques pour l'évaluation des performances énergétiques de bâtiments ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; contrôle de qualité ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, de la maîtrise de l'énergie ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes.