Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS
EVASION CULINAIRE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3933168
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2022
O\'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS de EVASION CULINAIRE

Présentation de la marque O'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) EVASION CULINAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVASION CULINAIRE domicilié(e) avenue de la Quiera, Z.I. de l'Argile - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 993 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN Avocats AARPI, domicilié(e) 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque O'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS est expirée depuis le 10 juillet 2022.

EVASION CULINAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Ô , O'PIETON , O'NEWS , O'SUSHI TRAITEUR RESTAURANT JAPONAIS , O'SUSHI , O' SUSHI , KOJE , Koje , Piéton , SUSHI Ô


EVASION CULINAIRE, société anonyme - avenue de la Quiera, Z.I. de l'Argile - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 424993848


SCAN Avocats AARPI, - 63 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 30 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796472 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huile de sésame, algues à usage alimentaire, préparations et mets à base d'algues, noris (préparations à base d'algues), extraits d'algues à usage alimentaire, gélatine pour aliments, beurre, bouillons, soupes, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, congelés, séchés ou cuits, compotes, concentrés (bouillons), fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages non vivants, cornichons, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écorces (zestes) de fruits, écrevisses non vivantes, en-cas à base de fruits, filets de poissons, sashimi (préparation à base de poisson), tartares de poisson, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gingembre (confiture), préparations à base de gingembre, graines de soja conservées à usage alimentaire, préparations à base de soja, harengs, holothuries (concombres de mer) non vivants, homards non vivants, huîtres non vivantes, jus végétaux pour la cuisine, lait de soja (succédané de lait), petit-lait, langoustes non vivantes, salades de légumes, mollusques comestibles non vivants, moules (mollusques) non vivantes, palourdes non vivantes, produits de la pêche, protéine pour l'alimentation humaine, salaisons, sardines, soja conservé ou cuit, thon, tofu, préparations et mets à base de tofu, préparations, mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, coquillages, crustacés, mollusques, soja, tofu ou champignons.

Riz, farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces au soja, sauces au wasabi, épices, algues (condiments), pâtes alimentaires, préparations et mets à base de pâtes, udons, sobas (préparations à base de pâtes), confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, bouillie de farine, brioches, cacao, produits de cacao, café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, cake au riz, câpres, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, chicorée (succédanés du café), chocolat, condiments, raifort (condiment), wasabi (condiment), épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, mets à base de farine, gâteaux, gingembre (condiment), glace à rafraîchir, glaces alimentaires, herbes potagères conservés (assaisonnements), infusions non médicinales, jus de viande (sauces), gommes à mâcher non à usage médical, mélasse, sirop de mélasse, miel, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, rouleaux de printemps, sagou, sauce piquante de soja, pâte de fèves de soja (condiment), sucre, sushis, makis, norimakis, miso (préparation à base de soja, de riz ou d'orge), tapioca, thé, préparations, mets et plats préparés à base de riz, de pâtes alimentaires, de céréales.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d'amandes (boisson), apéritifs sans alcool, boissons à base de petit-lait, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), kwas (boissons non alcooliques), boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, sorbets (boissons).

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcool de menthe, alcool de riz, extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, saké, spiritueux, vins.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services de ventes au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huile de sésame, algues à usage alimentaire, préparations et mets à base d'algues, noris (préparations à base d'algues), extraits d'algues à usage alimentaire, gélatine pour aliments, beurre, bouillons, soupes, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, congelés, séchés ou cuits, compotes, concentrés (bouillons), fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, coquillages non vivants, cornichons, crevettes grises non vivantes, crustacés non vivants, écorces (zestes) de fruits, écrevisses non vivantes, en-cas à base de fruits, filets de poissons, sashimi (préparation à base de poisson), tartares de poisson, salades de fruits, tranches de fruits, gelées comestibles, gingembre (confiture), préparations à base de gingembre, graines de soja conservées à usage alimentaire, préparations à base de soja, harengs, holothuries (concombres de mer) non vivants, homards non vivants, huîtres non vivantes, jus végétaux pour la cuisine, lait de soja (succédané de lait), petit-lait, langoustes non vivantes, salades de légumes, mollusques comestibles non vivants, moules (mollusques) non vivantes, palourdes non vivantes, produits de la pêche, protéine pour l'alimentation humaine, salaisons, sardines, soja conservé ou cuit, thon, tofu, préparations et mets à base de tofu, préparations, mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, coquillages, crustacés, mollusques, soja, tofu ou champignons, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces au soja, sauces au wasabi, épices, algues (condiments), pâtes alimentaires, préparations et mets à base de pâtes, udons, sobas (préparations à base de pâtes), confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, bouillie de farine, brioches, cacao, produits de cacao, café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, cake au riz, câpres, en-cas à base de céréales, en-cas à base de riz, chicorée (succédané du café), chocolat, condiments, raifort (condiment), wasabi (condiment), épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles, mets à base de farine, gâteaux, gingembre (condiment), glace à rafraîchir, glaces alimentaires, herbes potagères conservés (assaisonnements), infusions non médicinales, jus de viande (sauces), gommes à mâcher non à usage médical, mélasse, sirop de mélasse, miel, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, rouleaux de printemps, sagou, sauce piquante de soja, pâte de fèves de soja (condiment), sucre, sushis, makis, norimakis, miso (préparation à base de soja, de riz ou d'orge), tapioca, thé, préparations, mets et plats préparés à base de riz, de pâtes alimentaires, de céréales, bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d'amandes (boisson), apéritifs sans alcool, boissons à base de petit-lait, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, cocktails sans alcool, jus végétaux (boissons), kwas (boissons non alcooliques), boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, sorbets (boissons), boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcool de menthe, alcool de riz, extraits de fruits avec alcool, essences alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, saké, spiritueux, vins ; services d'abonnement pour des tiers à des journaux, lettres d'information, distribution de tracts, prospectus, bons de commande, imprimés, menus, location d'espaces publicitaires, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achats de produits alimentaires, de mets, plats ou préparations alimentaires, passation et réception de commandes (traitement administratif) de plats alimentaires, de mets, plats ou préparations alimentaires, courrier publicitaire, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestions de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels ou de restaurants, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, promotion de ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, services de fidélisation de clientèle dans le cadre d'actions promotionnelles, services de franchise à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales rendue par un franchiseur, services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise.

Services de restauration (alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, services hôteliers, restaurants, restaurants libre-service, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, réservation d'hôtels et de restaurants, restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.