STOP-SMOKE
Présentation de la marque STOP-SMOKE
Déposée le 12 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EVANS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP-SMOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP-SMOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP-SMOKE est expirée depuis le 12 septembre 2008.
EVANS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2125669 - Publication au BOPI 1998-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363495 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341667 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341668 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182092 - Publication au BOPI 1995-02-21