LITOSMIL
Présentation de la marque LITOSMIL
Déposée le 3 février 1992 par la Société Anonyme (SA) EVANS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITOSMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LITOSMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITOSMIL est expirée depuis le 3 février 2012.
EVANS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210775 - Publication au BOPI 2001-11-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182091 - Publication au BOPI 1995-02-21
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363495 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341667 - Publication au BOPI 2002-02-25
Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341668 - Publication au BOPI 2002-02-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06