Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITOSMIL
EVANS MEDICAL S.A.

Numéro de dépôt :
92403819
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2012

Présentation de la marque LITOSMIL

Déposée le 3 février 1992 par la Société Anonyme (SA) EVANS MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITOSMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVANS MEDICAL domicilié(e) 6, place Boulnoïs,75017 PARIS (dossier no 2210775) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 635 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB domicilié(e) 82, rue Baudin,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2210775) - 92300 - France.

La marque LITOSMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITOSMIL est expirée depuis le 3 février 2012.

EVANS MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOVEINE , EUROSMIL , DEKRIPTAN , DOLOMAN , IBUCOLLYRE , SUCRALGIC , OROQUOTANE , E2S EQUIPE SANTE SERVICE , O2S OBSERVATOIRE SANTE SERVICE , CORMODIEM


EVANS MEDICAL S.A. - 6, place Boulnoïs,75017 PARIS (dossier no 2210775) - 75017 - France - SIREN 310635248


Cabinet GEFIB - 82, rue Baudin,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2210775) - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2001 n°2210775 - Publication au BOPI 2001-11-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182091 - Publication au BOPI 1995-02-21

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363495 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341667 - Publication au BOPI 2002-02-25

Inscription le 25 février 2002 - Changement de dénomination n°341668 - Publication au BOPI 2002-02-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

PRODUITS PHARMACEUTIQUES, Vétérinaires et hygiéniques; substances diététique à usage médical, aliments pour bébés emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; déseinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides