Déposée le 27 mars 1995 par EVANS IRENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROUVENCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est EVANS IRENE, domicilié(e) QUARTIER FABREGUES - LANDON, 13510 EGUILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVANS IRENE - France.
La marque PROUVENCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
- Savons, parfumerie, huiles essentielles d'appellation d'origine contrôlée: "huile essentielle de lavande de Haute Provence", cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles), lotions pour cheveux, dentifrices" - Ustensiles ou récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, tissus provencaux. - Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; compotes, produits laitiers, huiles comestibles - Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse, sel, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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