Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÂTIBIOTIQUE
EVANGELISTA Alain

Numéro de dépôt :
3316842
Date de dépôt :
04/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2014
BÂTIBIOTIQUE de EVANGELISTA Alain

Présentation de la marque BÂTIBIOTIQUE

Déposée le 4 octobre 2004 par EVANGELISTA Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂTIBIOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est EVANGELISTA Alain domicilié(e) 16 rue de Nice,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVANGELISTA Alain domicilié(e) 16 rue de Nice,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

La marque BÂTIBIOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTIBIOTIQUE est expirée depuis le 4 octobre 2014.


EVANGELISTA Alain - 16 rue de Nice,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


EVANGELISTA Alain - 16 rue de Nice,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Appareils pour la distribution, la transformation l'accumulation de courant électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaire. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. Matériaux de construction non métalliques, verre biologique de construction, béton, ciment, pierre, vitraux, bois façonnés. Construction d'édifices permanents. Information en matière de construction. Direction des travaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.