Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAY YES
EVAN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97686234
Date de dépôt :
03/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SAY YES

Déposée le 3 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) EVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAY YES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVAN domicilié(e) 7 rue Chambiges, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 913 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques EVRARD EVAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

EVAN a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL COSTE , beauty-borne , COFFEECAR , People Coiffure , CAFECAR , H HOMME PASCAL COSTE , People


EVAN (Société Anonyme) - 7 rue Chambiges, 75008 Paris - France - SIREN 399913581


Jacques EVRARD EVAN - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287285 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288446 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement; caisses enregisreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.