Déposée le 12 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) EVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAFECAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-26 du 30 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVAN domicilié(e) 8, bd. Olaf Palme, Emerainville Pariest, 77312 Marne la Vallée cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 913 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques EVRARD EVAN - France.
La marque CAFECAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVAN S.A. - 8, bd. Olaf Palme, Emerainville Pariest, 77312 Marne la Vallée cedex - France - SIREN 399913581
Jacques EVRARD EVAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26
Appareils et instruments électriques (pour chauffage d'eau) Appareils de chauffage, de distribution d'eau Véhicules ; appareils de locomotion Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Café, thé, cacao, sucre Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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