Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETil
evan boissonnot, Agissant pour le compte de la société "NETil" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3785638
Date de dépôt :
27/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2020
NETil de evan boissonnot

Présentation de la marque NETil

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2010 par evan boissonnot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est evan boissonnot, Agissant pour le compte de la société "NETil" en cours de formation domicilié(e) 4 allée des rossignols - 44980 - sainte luce sur loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, evan boissonnot domicilié(e) 4 allée des rossignols - 44980 - sainte luce sur loire - France.

La marque NETil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETil est expirée depuis le 27 novembre 2020.


evan boissonnot, Agissant pour le compte de la société "NETil" en cours de formation - 4 allée des rossignols - 44980 - sainte luce sur loire - France


evan boissonnot - 4 allée des rossignols - 44980 - sainte luce sur loire - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.