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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Evaluation Technologique
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Safesteril
Marque expirée - Marque en non vigueur

Safesteril
Evaluation Technologique, Ingénierie et Applications SA

Numéro de dépôt :
3421949
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
Safesteril de Evaluation Technologique

Présentation de la marque Safesteril

Déposée le 5 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) Evaluation Technologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Safesteril »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Evaluation Technologique domicilié(e) Carrefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIÈGNE cedex - 60201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 345 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Evaluation Technologique, Ingénierie et Applications domicilié(e) Carrefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIÈGNE cedex - 60201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safesteril est expirée depuis le 5 avril 2016.


Evaluation Technologique, Ingénierie et Applications SA - Carrefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIÈGNE cedex - 60201 - France - SIREN 351345004


Evaluation Technologique, Ingénierie et Applications - Carrefour Jean Monnet, BP 20101,60201 COMPIÈGNE cedex - 60201 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.