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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVALIS
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rnda
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

rnda
EVALIS, SARL

Numéro de dépôt :
4032933
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2023
rnda de EVALIS

Présentation de la marque rnda

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rnda » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVALIS domicilié(e) Parc F, 38 rue Bernard Palissy - 77210 - AVON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVALIS, M. Alain PERIE domicilié(e) Parc F, 38 rue Bernard Palissy - 77210 - AVON - France.

La marque rnda a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rnda est expirée depuis le 17 septembre 2023.

EVALIS a également déposé les autres marques suivantes : ENALIS , diagactu


EVALIS, SARL - Parc F, 38 rue Bernard Palissy - 77210 - AVON - France


EVALIS, M. Alain PERIE - Parc F, 38 rue Bernard Palissy - 77210 - AVON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

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