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Marques déposées par EVAIN BERNARD
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SCEN ' ART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCEN ' ART
EVAIN BERNARD
EVAIN (née BENMOUCEF) ZAIA
FELICE FRANCOISE

Numéro de dépôt :
93449743
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2013

Présentation de la marque SCEN ' ART

Déposée le 7 janvier 1993 par EVAIN BERNARD, EVAIN (née BENMOUCEF) ZAIA, FELICE FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCEN ' ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Les déposants sont EVAIN BERNARD domicilié(e) 31 RUE ROUGET DE LISLE - APT 573,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France, EVAIN (née BENMOUCEF) ZAIA domicilié(e) 31 RUE ROUGET DE LISLE - APT 573,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France, FELICE FRANCOISE domicilié(e) 18 RUE ERNEST RENAN,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVAIN BERNARD domicilié(e) 31 RUE ROUGET DE LISLE , APT 573,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France.

La marque SCEN ' ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEN ' ART est expirée depuis le 7 janvier 2013.


EVAIN BERNARD - 31 RUE ROUGET DE LISLE - APT 573,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France

EVAIN (née BENMOUCEF) ZAIA - 31 RUE ROUGET DE LISLE - APT 573,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France

FELICE FRANCOISE - 18 RUE ERNEST RENAN,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France


EVAIN BERNARD - 31 RUE ROUGET DE LISLE , APT 573,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2234379) - 92130 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234379 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

- Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - Cartes à jouer - Jeux de société - Jouets - Production de spectacles audiovisuels et théâtraux - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.