Marque expirée - Marque en non vigueur

LICENCE
EVAFLOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96613779
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2016

Présentation de la marque LICENCE

Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) EVAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LICENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVAFLOR domicilié(e) 11 RUE HENRI BARBUSSE,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2309111) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 581 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVAFLOR S.A. domicilié(e) 68 RUE BAYEN,75017 PARIS (dossier no 2309111) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LICENCE est expirée depuis le 1 mars 2016.

EVAFLOR a également déposé les autres marques suivantes : SCARABEE , NESS , AZALEE , "LAURA" , WHISKY HOMME SPORT EVAFLOR PARIS , DIANE PAULEN , ROUGE DE VELOURS , KEZAKO , CATHY CARDEN , ESCALERA


EVAFLOR Société Anonyme - 11 RUE HENRI BARBUSSE,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2309111) - 92230 - France - SIREN 328581814


EVAFLOR S.A. - 68 RUE BAYEN,75017 PARIS (dossier no 2309111) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 7 septembre 1998 - Renonciation totale n°261471 - Publication au BOPI 1998-09-07

Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309111 - Publication au BOPI 2006-02-28

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; préparations cosmétiques pour le bain; savons pour le bain sous forme liquide ou de gel; désodorisants à usage personnel; huiles à usage cosmétiques pour le bain; huiles de toilette; laits de toilettes; produits cosmétiques pour le soin de la peau; pierre à adoucir; shampooings; talc pour la toilette; produits de toilette; parfums; eaux de toilettes; eaux de senteur