Déposée le 20 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ORGANATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVADIS domicilié(e) 657 Rue Paulin LaSarre,4516 OLIVET - 4516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 994 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVADIS Barbé Pierrick domicilié(e) Le Chêne-sec,35750 IFFENDIC - 35750 - France.
La marque ORGANATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANATURE est expirée depuis le 20 février 2014.
EVADIS a également déposé les autres marques suivantes : ACTI-FEED , AGI.EV
EVADIS SARL - 657 Rue Paulin LaSarre,4516 OLIVET - 4516 - France - SIREN 437994601
EVADIS Barbé Pierrick - Le Chêne-sec,35750 IFFENDIC - 35750 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres. Fertilisants pour les terres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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