Accueil marques.expert
/
Marques déposées par EVADEATODO
/
TOURBIERES DE FRANCE le bien-être de la Nature.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURBIERES DE FRANCE le bien-être de la Nature.
EVADEA, SASU

Numéro de dépôt :
98742867
Date de dépôt :
16/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2028

Présentation de la marque TOURBIERES DE FRANCE le bien-être de la Nature.

Déposée le 16 juillet 1998 par EVADEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURBIERES DE FRANCE le bien-être de la Nature. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA, M. DUTERTRE FREDERIC domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.

La marque TOURBIERES DE FRANCE le bien-être de la Nature. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURBIERES DE FRANCE le bien-être de la Nature. arrivera à expiration en date du 16 juillet 2028.

EVADEA a également déposé les autres marques suivantes : CAPT'N , POUSS'TRUF , TERREAU PIEGE A TRUFFES , SECRET TERRO TONIC , SECRET GERANIUMS , OLIGOTOURBE , FLORIDEES , ECOTOURBE , Véget'N , EVADEA


EVADEA, SASU - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683


EVADEA, M. DUTERTRE FREDERIC - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France


Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373413 - Publication au BOPI 2008-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687376 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.