Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERTONIC
EVADEA, SASU

Numéro de dépôt :
95558814
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2025

Présentation de la marque TERTONIC

Déposée le 13 février 1995 par EVADEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERTONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA domicilié(e) LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.

La marque TERTONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERTONIC arrivera à expiration en date du 13 février 2025.

EVADEA a également déposé les autres marques suivantes : CAPT'N , POUSS'TRUF , TERREAU PIEGE A TRUFFES , SECRET TERRO TONIC , SECRET GERANIUMS , OLIGOTOURBE , FLORIDEES , ECOTOURBE , Véget'N , EVADEA


EVADEA, SASU - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683


EVADEA - LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France


Inscription le 26 décembre 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°195213 - Publication au BOPI 1995-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 10 février 2005 n°2281586 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 19 février 2007 - Changement de dénomination n°448647 - Publication au BOPI 2007-02-19

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584032 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578050 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-05

Produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes produits chimiques pour l'agriculture, engrais pour les terres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.