Déposée le 8 juillet 1999 par EVADEATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OLIGOTOURBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA, M. DUTERTRE FREDERIC domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.
La marque OLIGOTOURBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVADEA, SASU - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683
EVADEA, M. DUTERTRE FREDERIC - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408105 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25
Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719783 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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