Déposée le 19 avril 2000 par EVADEATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FERTIL'ALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA, M. DUTERTRE FREDERIC domicilié(e) LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.
La marque FERTIL'ALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVADEA, SASU - LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683
EVADEA, M. DUTERTRE FREDERIC - LE GRAND PÂTIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-43
Inscription le 26 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476256 - Publication au BOPI 2008-06-26
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436587 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31
Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745741 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-17
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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