Présentation de la marque EUROP'AGRI La qualité nature
Déposée le 11 juillet 1996 par EVADEATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROP'AGRI La qualité nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-33 du 16 août 1996.
Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA domicilié(e) LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.
La marque EUROP'AGRI La qualité nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVADEA, SASU - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683
EVADEA - LE GRAND PATIS, RD 178 - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France
Inscription le 25 octobre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°208370 - Publication au BOPI 1996-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318676 - Publication au BOPI 2006-07-04
Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328882 - Publication au BOPI 2001-08-27
Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33
Inscription le 22 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582220 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-22
Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2632991 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23
Tourbes (engrais), engrais et produits organiques pour l'amendement des sols. Ecorces brutes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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