Déposée le 3 janvier 2006 par EVADEATODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ATLANTIQUE AMENDEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est EVADEATODO domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 759 683 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EVADEA, M. DUTERIRE FREDERIC domicilié(e) LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France.
La marque ATLANTIQUE AMENDEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVADEA, SASU - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France - SIREN 500759683
EVADEA, M. DUTERIRE FREDERIC - LE GRAND PATIS - 44850 - SAINT MARS DU DESERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584032 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination n°594716 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608641 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés, produits chimiques pour l'agriculture, engrais pour les terres. Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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