Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Par Ici Les Artistes
Mme. Eva Layani, Agissant pour le compte de la société "Par Ici Les Artistes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4044105
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
Par Ici Les Artistes de Eva Layani

Présentation de la marque Par Ici Les Artistes

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par madame Eva Layani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Par Ici Les Artistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est madame Eva Layani domicilié(e) 156 Promenade du Verger - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Eva Layani domicilié(e) 156 Promenade du Verger - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

La marque Par Ici Les Artistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Par Ici Les Artistes est expirée depuis le 31 octobre 2023.


Mme. Eva Layani, Agissant pour le compte de la société "Par Ici Les Artistes" en cours de formation - 156 Promenade du Verger - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Mme. Eva Layani - 156 Promenade du Verger - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.