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Marques déposées par l'association loi 1901 EVA HORIZON
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EVELI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVELI
EVA HORIZON, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4354863
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
EVELI de EVA HORIZON

Présentation de la marque EVELI

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par l'association loi 1901 EVA HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVELI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 EVA HORIZON domicilié(e) 8B rue de la Transmilière - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 833 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIRD & BIRD, Mme. Estelle HENRY-MAYER domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque EVELI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVELI arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

EVA HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : EVA HORIZON , EVELI , EVA HORIZON CAP SUR L AUTONOMIE


EVA HORIZON, Association Loi 1901 - 8B rue de la Transmilière - 42800 - SAINT MARTIN LA PLAINE - France - SIREN 450833645


BIRD & BIRD, Mme. Estelle HENRY-MAYER - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Organisation de voyages ; services de voyages organisés en séjour ; accompagnement de voyageurs ; organisation d'excursions ; informations en matière de voyages ; agences de réservation de voyages ; services de réservation de voyages ; organisation et conduite d'excursions et de visites touristiques ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ;

Services de camps de vacances (divertissement) ; services de loisirs ; services de loisirs dans des centres de vacances ; services de centres récréatifs pour camps de vacances ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de vacances ; mise à disposition de terrain de camping ; réservation de logements temporaires ; Tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ; tous les services précités sont destinés à des enfants, adolescents et adultes en situation de handicap ; .